Mentions légales
Présentation générale
Vous êtes actuellement connecté au site www.caire84.org qui est édité par l’Association Cancer Aide Info Réseau Entrepreneurs.
Dénomination sociale : CAIRE84
SIRET : 84373886500024
Directeur de la publication : Pierre Marquestaut
Siège social : Chez AIST 84, 40 rue François Ier, CS10187, 84918 Avignon Cedex 9
Coordonnées : contact@caire84.org
Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Cookies
Lors de la consultation de notre site https://caire84.org, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette.
Un cookie est un fichier texte déposé sur votre ordinateur lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il a pour but de collecter des informations relatives à votre navigation et de vous adresser des services adaptés à votre terminal (ordinateur, mobile ou tablette). Les cookies sont gérés par votre navigateur internet.
Les seuls cookies utilisés par le site https://caire84.org sont ceux destinés à la mesure d’audience et ne collectent pas de données personnelles.
Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours. Les données générées par les cookies sont transmises et stockées par les prestataires de mesure d’audience (Google Analytics).
Les données générées par Google sont hébergées sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site mais ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Les prestataires de mesure d’audience sont susceptibles de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour leur compte.
Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver ces cookies. Votre navigateur peut également être paramétré pour vous signaler les cookies qui sont déposés dans votre ordinateur et vous demander de les accepter ou pas. Vous pouvez accepter ou refuser les cookies au cas par cas ou bien les refuser systématiquement. Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies. Pour plus d’information sur les cookies.
Données personnelles
Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les informations vous concernant sont destinées à CAIRE84 qui est responsable du traitement. Les informations fournies par chaque internaute seront uniquement utilisées pour répondre au besoin exprimé et ne seront transmises à des tiers en aucun cas.
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à l’adresse électronique suivante : contact@caire84.org ou un courrier à l’adresse suivante : Chez AIST 84, 40 rue François Ier, CS10187, 84918 Avignon Cedex 9
CAIRE 84
Chez AIST 84
40 rue François Ier
CS 10187
84918 Avignon
Conditions générales d’Utilisation (CGU)
Les présentes conditions générales d’utilisation (dites « CGU ») ont pour objet l’encadrement juridique des modalités de mise à disposition du Site et des services par « CAIRE84 » et de définir les conditions d’accès et d’utilisation des services par « l’Utilisateur ».
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes CGU.
Les présentes CGU sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ».
Contenu et accès au Site
Le site internet https://caire84.org (Site) présente les prestations proposées par « CAIRE84 ».
Le Site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.
Responsabilité de l’éditeur
CAIRE84 a mis tous les moyens en œuvre pour assurer la fiabilité des informations diffusées sur son site. En conséquence, CAIRE84 ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, le Site ne peut être tenu responsable de la modification des dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, le Site ne peut être tenu responsable de l’utilisation et de l’interprétation de l’information contenue dans ce site.
Le Site ne peut être tenu pour responsable d’éventuels virus qui pourraient infecter l’ordinateur ou tout matériel informatique de l’Internaute, suite à une utilisation, à l’accès, ou au téléchargement provenant de ce Site.
La responsabilité du Site ne peut être engagée en cas de force majeure ou du fait imprévisible et insurmontable d’un tiers.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments (textes, logos, images,…) contenus dans le site sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de CAIRE84. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de CAIRE84, l’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale.
Liens hypertextes
A l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers le site CAIRE84 sur votre site, sous la réserve de laisser apparaître l’adresse https://caire84.org . Au titre de la présente autorisation, CAIRE84 se réserve toutefois un droit d’opposition.
Des liens hypertextes peuvent être présents sur le Site. L’Utilisateur est informé qu’en cliquant sur ces liens, il sortira du Site. Ce dernier n’a pas de contrôle sur les pages web sur lesquelles aboutissent ces liens et ne saurait, en aucun cas, être responsable de leur contenu.
Droit applicable
La législation française s’applique au présent contrat. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige. Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :
contact@caire84.org
